Olivier Martinez met en danger le web communautaire

Ce jeudi 27 mars 2008, l’administrateur du site Fuzz, agrégateur de liens bien connu de ce ce que les marketeux appellent pompeusement le Web 2.0, s’est vu condamné à payer 1000 euros de dommages et intérêts, plus 1500 euros de frais de justice.

Tout a commencé par un innocent lien qu’un internaute a publié sur Fuzz. Ce lien pointait vers un blog, qui révélait une affaire totalement inintéressante à propos des amours de l’acteur au succès mitigé. Ce dernier ne l’a pas entendu de cette oreille, et a immédiatement porté plainte contre Fuzz pour non-respect de la vie privée, exigeant 30000 euros de dommages-intérêts. Petite citation de l’article 6 de la LEN pour la route :

Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d’écrits, d’images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d’un destinataire de ces services si elles n’avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible.

Théoriquement donc, Fuzz n’aurait été coupable que si il avait été averti du caractère illicite du lien et qu’il n’avait pas agi en conséquence. Or, des propres mots de l’avocat d’Olivier Martinez, un tel avertissement n’a jamais été formulé. En ce cas, pourquoi cette condamnation ? Le juge a décidé que cette loi ne s’appliquait pas à Fuzz qui, rappelons-le, n’est qu’un simple aggrégateur, à l’image de Digg. D’après ce juge, Fuzz ne serait pas hébergeur mais éditeur de contenu, et donc responsable des données qu’il publie, car il opère un traitement des liens qui lui sont soumis.

D’après l’avocat d’Olivier Martinez, cette décision fera jurisprudence. Le web devenant de plus en plus interactif, laissant une place grandissante à l’internaute, cette décision de justice a de quoi inquiéter. Serai-je responsable des commentaires postés sur mon blog ? Si j’ouvre un planet ou un forum, serai-je responsable des propos qu’y tiendrons des gens que je ne connais pas ? Il faut croire que oui. Une campagne a donc été lancée, “Je n’aime pas Olivier Martinez”, tentant de faire apparaitre le plus de résultats Google sur cette requête.

On ne sait pas encore si Eric Dupin, administrateur de Fuzz, fera appel du jugement. Mais si la justice s’engage sur cette voie, que pourrait-il advenir de Digg ou du Planet Libre ?